Déposée par voie électronique le 31 mai 2014 par monsieur Pascal ROSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASCAL ROSIER MOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est monsieur Pascal ROSIER domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - choisy en brie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal rosier, M. pascal rosier domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - choisy en brie - France.
La marque PASCAL ROSIER MOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL ROSIER MOULAGE est expirée depuis le 31 mai 2024.
M. Pascal ROSIER - 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - choisy en brie - France
pascal rosier, M. pascal rosier - 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - choisy en brie - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 7 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713221 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07
Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire décolorants à usage industriel chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, résines polyester, époxy, polyuréthane, acrylique, silicones, réactifs chimiques, catalyseurs, alginate (produits gonflant, gélifiants) non à usage alimentaire ;
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, résines naturelles à l'état brut, gomme laque, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, bronze en poudre, aluminium en poudre, cuivre en poudre, laiton en poudre, enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; masques de beauté ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Matières plastiques pour le modelage ; pâtes à modeler ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica matières à calfeutrer, à étouper et à isoler gants, rubans, tissus ou vernis isolants, polystyrène expansé, mousse polyuréthane, fibres de carbone, autre qu'à usage textile ; fibres de verre (tissu en) pour l'isolation, latex (caoutchouc), élastomères, matières plastiques mi ouvrées, résines synthétiques semi-finies ;
Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques. béton ; ciment ; plâtre ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASCAL ROSIER MOULAGE"
